Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

1. Présentation du site

Le site https://cognitiveconsult.fr (ci-après « le Site ») est édité par Cognitive Consulting, domicilié à Digne Les Bains (04000).
L’utilisation du Site est soumise aux présentes conditions générales d’utilisation (CGU). En accédant ou en naviguant sur le Site, vous acceptez sans réserve ces CGU.


2. Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du Site et des services qui y sont proposés.


3. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Les frais liés à l’accès au Site (matériel informatique, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.

Le Site peut être inaccessible temporairement pour des raisons techniques ou de maintenance. L’éditeur ne pourra être tenu responsable de ces interruptions.


4. Services proposés

Le Site propose des informations, contenus et outils dans les domaines des Sciences Cognitives, IA, éducation, etc…, tels que :

  • Articles et ressources informatives.
  • Services de formation et de conseil.
  • Outils numériques et interactifs.

L’éditeur se réserve le droit de modifier ou de supprimer tout contenu ou service à tout moment et sans préavis.


5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le Site (textes, images, vidéos, graphiques, logos, icônes, logiciels, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et appartiennent exclusivement à Cognitive Consulting ou sont utilisés avec l’autorisation des titulaires des droits.

Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation, même partielle, des contenus du Site sans autorisation écrite est strictement interdite et peut entraîner des poursuites judiciaires.


6. Responsabilités de l’utilisateur

En utilisant le Site, vous vous engagez à :

  • Respecter les présentes CGU et les lois en vigueur.
  • Ne pas utiliser le Site de manière frauduleuse ou illégale.
  • Ne pas perturber ou tenter de perturber le fonctionnement du Site.

L’utilisateur est seul responsable des informations qu’il communique via le Site, notamment dans les formulaires ou commentaires.


7. Limitation de responsabilité

L’éditeur met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour, mais ne garantit pas l’exactitude ou l’exhaustivité des contenus proposés.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable de :

  • Dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du Site.
  • Pannes techniques, virus ou autres problèmes informatiques.
  • Contenus externes vers lesquels renvoient les liens hypertextes présents sur le Site.

8. Liens hypertextes et contenus tiers

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites web ou intégrer des contenus tiers (par exemple, vidéos, articles, etc.). Ces contenus externes sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité. L’éditeur décline toute responsabilité quant aux pratiques de ces sites tiers.


9. Données personnelles

L’utilisation du Site peut impliquer la collecte et le traitement de vos données personnelles, conformément à notre Politique de confidentialité.
Vous disposez de droits sur vos données personnelles, notamment :

  • Le droit d’accès.
  • Le droit de rectification.
  • Le droit à la suppression.

Pour toute demande, contactez-nous à : admin@cognitiveconsult.fr


10. Modifications des CGU

L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le Site. Il est de la responsabilité des utilisateurs de consulter régulièrement les CGU.


11. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de la juridiction du siège social de l’éditeur, sauf disposition contraire impérative.


12. Contact

Pour toute question ou demande d’information concernant les présentes CGU, vous pouvez nous contacter à :

  • Email : admin@cognitiveconsult.fr
  • Adresse postale : 04000 Digne les Bains